Mentions légales
Éditeur du site : LINGUA PASSIONIS
Prestataire : Jean-Christophe COUNIL, entrepreneur individuel, SIRET 89396828900015.
Statut : Micro-entrepreneur (auto-entrepreneur)
Régime fiscal : BNC / régime micro
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable, article 293 B du CGI
L’éditeur exerce une activité de formation en Français Langue Étrangère (FLE) et Français sur Objectifs Spécifiques (FOS).
Nom commercial : LINGUA PASSIONIS
Adresse : 19 BD DE 1848 11100 NARBONNE
Adresse e-mail : magister@linguapassionis.fr
Marque commerciale exploitée :
Dans le cadre de son activité, l’éditeur utilise la dénomination commerciale suivante :
- LINGUA PASSIONIS : identité commerciale associée aux activités de formation en français langue étrangère (FLE) et aux formations en français sur objectifs spécifiques (FOS), en particulier dans le secteur médico-social
Ce nom est une marque commerciale exploitée par l’éditeur à titre personnel. Il ne constitue pas une personne morale distincte et est rattaché juridiquement à l’entreprise individuelle précitée.
Hébergeur du site : o2switch
SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Tél. : 04 44 44 60 40
Site : https://www.o2switch.fr.